Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MENUT DES JACOBINS
Monsieur BORDE Alain

Numéro de dépôt :
99794503
Date de dépôt :
17/05/1999
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
17/05/2009

Présentation de la marque LE MENUT DES JACOBINS

Déposée le 17 mai 1999 par monsieur BORDE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « LE MENUT DES JACOBINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est monsieur BORDE Alain domicilié(e) No 10 Rue Guadet, 33330 ST EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BORDE Alain - France.

La marque LE MENUT DES JACOBINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MENUT DES JACOBINS est expirée depuis le 17 mai 2009.

BORDE Alain a également déposé les autres marques suivantes : STOPGEL , CHATEAU BEAU PONTET Appellation St Emilion Contrôlée , SIGIT CONVENTUS SANCTI AEMILIANI


Monsieur BORDE Alain - No 10 Rue Guadet, 33330 ST EMILION - France


Monsieur BORDE Alain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Vin.